Fiche NF - Historique des versions

A.brunet le 31 mars 2025 à 08:30

2025-03-31T08:30:38Z

← Version précédente		Version du 31 mars 2025 à 08:30
Ligne 447 :		Ligne 447 :
	Si il y a une différence dans la signature, l'identifiant de la ligne en erreur est remontée dans le JET afin de notifier l'anomalie.		Si il y a une différence dans la signature, l'identifiant de la ligne en erreur est remontée dans le JET afin de notifier l'anomalie.

	Un programme indépendant permet la lecture des archives fiscales produites par Bourgelat ~~V14~~ et permet d'en afficher le contenu et de mettre en avant les lignes de données ayant des anomalies en rapport avec leur signature.		Un programme indépendant permet la lecture des archives fiscales produites par Bourgelat V16 et permet d'en afficher le contenu et de mettre en avant les lignes de données ayant des anomalies en rapport avec leur signature.

	[https://dl.mustinfo.com/bourgelat/~~Bourgelat_Verification_Chainage_MAC~~.zip Logiciel de vérification MAC]		[https://dl.mustinfo.com/bourgelat/Bourgelat Verificateur Chainage MAC.zip Logiciel de vérification MAC]

	[https://dl.mustinfo.com/bourgelat/~~Bourgelat_Verification_Chainage_PC~~.zip Logiciel de vérification PC]		[https://dl.mustinfo.com/bourgelat/Bourgelat Verificateur Chainage PC.zip Logiciel de vérification PC]

	= Fonctionnement du choix de numérotation des factures =		= Fonctionnement du choix de numérotation des factures =

A.brunet le 28 mars 2025 à 14:18

2025-03-28T14:18:09Z

← Version précédente		Version du 28 mars 2025 à 14:18
Ligne 129 :		Ligne 129 :

	=Génération des archives fiscales=		=Génération des archives fiscales=

			== Enregistrement des archives fiscales ==
			Les archives sont générées automatiquement par une machine dédiée sur le parc de l'utilisateur du logiciel Bourgelat.

			Il est indiquée explicitement au sein du programme que ces archives doivent être conservées dans espace sécurisé (stockage externe, en ligne, etc...) qui est extérieur à la machine de sauvegarde initialement définie. Il est également indiquée la durée légale minimale de conservation de ces archives (8 ans).

	== Modalités de lecture de l'archive ==		== Modalités de lecture de l'archive ==

A.brunet le 20 mars 2024 à 07:39

2024-03-20T07:39:02Z

← Version précédente		Version du 20 mars 2024 à 07:39
Ligne 427 :		Ligne 427 :
	*''' Opération de contrôle fiscal''' <small>''(Code 280)''</small>		*''' Opération de contrôle fiscal''' <small>''(Code 280)''</small>
	* ''' Abandon d'une opération de vente commerciale non enregistrée''' <small>''(Code 320)''</small>		* ''' Abandon d'une opération de vente commerciale non enregistrée''' <small>''(Code 320)''</small>
			*''' Passage d’article en "offert"''' <small>''(Code 328)''</small>
	*''' Initialisation de la clôture de fin de période''' <small>''(Code 330)''</small>		*''' Initialisation de la clôture de fin de période''' <small>''(Code 330)''</small>
			*''' Changement de données affectant l’identification de l’assujetti ou du mandataire.''' <small>''(Code 410)''</small>
	*''' Changement du mode de règlement, après émission de la facture.''' <small>''(Code 420)''</small>		*''' Changement du mode de règlement, après émission de la facture.''' <small>''(Code 420)''</small>

A.brunet le 19 mars 2024 à 13:26

2024-03-19T13:26:40Z

← Version précédente		Version du 19 mars 2024 à 13:26
Ligne 216 :		Ligne 216 :
	#Nom de la clinique - <small>''([Facture_entete]site_nom_abrege)''</small>		#Nom de la clinique - <small>''([Facture_entete]site_nom_abrege)''</small>
	#Nom du client - <small>''([Facture_Complement]Nom)''</small>		#Nom du client - <small>''([Facture_Complement]Nom)''</small>
	#Type de client (~~est~~ professionnel ?) - <small>''([Facture_Complement]client_professionnel) '''CLI-TYPE'''''</small>		#Type de client (vrai si professionnel, faux si particulier) - <small>''([Facture_Complement]client_professionnel) '''CLI-TYPE'''''</small>
	#Identifiant de la facture - <small>''([Facture_Complement]id_facture)''</small>		#Identifiant de la facture - <small>''([Facture_Complement]id_facture)''</small>
	#Identifiant du complement - <small>''([Facture_Complement]id_unique)''</small>		#Identifiant du complement - <small>''([Facture_Complement]id_unique)''</small>
Ligne 285 :		Ligne 285 :
	#Nom de la clinique - <small>''([Facture_entete]site_nom_abrege)''</small>		#Nom de la clinique - <small>''([Facture_entete]site_nom_abrege)''</small>
	#Nom du client - <small>''([Facture_Complement]Nom)''</small>		#Nom du client - <small>''([Facture_Complement]Nom)''</small>
	#Type de client (~~est~~ professionnel ?) - <small>''([Facture_Complement]client_professionnel) '''CLI-TYPE'''''</small>		#Type de client (vrai si professionnel, faux si particulier) - <small>''([Facture_Complement]client_professionnel) '''CLI-TYPE'''''</small>
	#Identifiant de la facture pro-forma - <small>''([Facture_Complement]id_facture)''</small>		#Identifiant de la facture pro-forma - <small>''([Facture_Complement]id_facture)''</small>
	#Identifiant du complement - <small>''([Facture_Complement]id_unique)''</small>		#Identifiant du complement - <small>''([Facture_Complement]id_unique)''</small>

A.brunet le 12 avril 2023 à 12:59

2023-04-12T12:59:27Z

← Version précédente		Version du 12 avril 2023 à 12:59
Ligne 123 :		Ligne 123 :


	===Format de la signature des archives===		===Format de la signature des archives===
	~~#Montants TTC ventilés par taux~~ de ~~TVA sur~~ la ~~période archivée~~		La signature de l'archive est la concaténation du contenu complet de tout les fichiers de l'archive, passé dans la fonction permettant de générer la signature.
	~~#Montant TTC cumulés sur la période archivée~~
	~~#Dat et heure~~ de ~~la génération~~ de l'archive ~~- <small>''([Archives]date) et [Archives]heure)''</small>~~
	~~#Identifiant~~ de la ~~machine ayant généré l'archive~~
	~~#Type d'archive (Exercice ou Mensuelle) - <small>''([Archives]Periode)''</small>~~
	~~#Première~~ signature ~~(O ou N) - <small>''([Archives]premiere_signature)''</small>~~
	~~#Signature précédente - <small>''([Archives]signature_precedente)''</small>~~

A.brunet le 19 septembre 2022 à 09:57

2022-09-19T09:57:25Z

← Version précédente		Version du 19 septembre 2022 à 09:57
Ligne 9 :		Ligne 9 :
	Nous ne permettons pas de faire de cloture sur des périodes spécifiques, seule les clotures indiquées ci-dessus sont possibles.<br/>		Nous ne permettons pas de faire de cloture sur des périodes spécifiques, seule les clotures indiquées ci-dessus sont possibles.<br/>
	Toutes les clôtures sont automatisées dans l'application, il n'y a pas de possibilité de faire clôture manuelle. Avant une clôture, une fonction de vérification du chainage est lancée sur la période clôturée.<br/>		Toutes les clôtures sont automatisées dans l'application, il n'y a pas de possibilité de faire clôture manuelle. Avant une clôture, une fonction de vérification du chainage est lancée sur la période clôturée.<br/>
	Nous laissons, pour les clôtures mensuelle et d'exercice, deux mois de délais pour les faire, car les clients ont des nécessités de fonctionnement qui doit laisser un champ large sur la gestion de certaines recettes.<br/>		Nous laissons, pour les clôtures mensuelle et d'exercice, deux mois de délais pour les faire, car les clients ont des nécessités de fonctionnement qui doit laisser un champ large sur la gestion de certaines recettes.
	'''Exemple''' : si la clôture mensuelle est réglée au 15 du mois, le 15mars aura lieu la clôture de la période du 16 décembre au 15 janvier.<br/><br/>
			La cloture empêche toute facturation dans le passé, respectant ainsi le §170 du BOI-TVA-DECLA-30-10-30-19/05/2021. Il est cependant possible de modifier la date d'une consultation, uniquement pour le côté médical, la facturation elle étant à la date de création de la facture obligatoirement.<br />
			'''Exemple''' : si la clôture mensuelle est réglée au 15 du mois, le 15mars aura lieu la clôture de la période du 16 décembre au 15 janvier.<br /><br />
	Nous avons quatre types de grands totaux :		Nous avons quatre types de grands totaux :
	* '''Facture''' : créé lors de la création d'une nouvelle facture.		* '''Facture''' : créé lors de la création d'une nouvelle facture.

A.brunet le 13 septembre 2022 à 10:06

2022-09-13T10:06:50Z

← Version précédente		Version du 13 septembre 2022 à 10:06
Ligne 445 :		Ligne 445 :
	Un programme indépendant permet la lecture des archives fiscales produites par Bourgelat V14 et permet d'en afficher le contenu et de mettre en avant les lignes de données ayant des anomalies en rapport avec leur signature.		Un programme indépendant permet la lecture des archives fiscales produites par Bourgelat V14 et permet d'en afficher le contenu et de mettre en avant les lignes de données ayant des anomalies en rapport avec leur signature.

	~~<nowiki>#<~~/~~nowiki>TODO ajouter un lien~~ de ~~téléchargement~~ MAC ~~et WINDOWS~~.		[https://dl.mustinfo.com/bourgelat/Bourgelat_Verification_Chainage_MAC.zip Logiciel de vérification MAC]

			[https://dl.mustinfo.com/bourgelat/Bourgelat_Verification_Chainage_PC.zip Logiciel de vérification PC]

	= Fonctionnement du choix de numérotation des factures =		= Fonctionnement du choix de numérotation des factures =

A.brunet le 5 septembre 2022 à 15:18

2022-09-05T15:18:23Z

← Version précédente		Version du 5 septembre 2022 à 15:18
Ligne 443 :		Ligne 443 :
	Si il y a une différence dans la signature, l'identifiant de la ligne en erreur est remontée dans le JET afin de notifier l'anomalie.		Si il y a une différence dans la signature, l'identifiant de la ligne en erreur est remontée dans le JET afin de notifier l'anomalie.

			Un programme indépendant permet la lecture des archives fiscales produites par Bourgelat V14 et permet d'en afficher le contenu et de mettre en avant les lignes de données ayant des anomalies en rapport avec leur signature.

	<nowiki>#</nowiki>TODO ajouter un lien pour ~~récupérer~~ l'~~application~~ de ~~contrôle des archives fiscales externe~~.		<nowiki>#</nowiki>TODO ajouter un lien de téléchargement MAC et WINDOWS.

			= Fonctionnement du choix de numérotation des factures =
			Il existe deux identifications possibles pour les factures au sein de la base de données :

			* L'identifiant unique interne.
			* Le numéro de facture.

			Afin d'assurer une continuité des valeurs des séquences, celles pour les chaines de facture sont stockées dans une table et non pas associés à des séquences Postgre. La raison est que les séquences postgre ne sont pas sensibles aux rollbacks si jamais la création de la facture rate, et il pouvait donc y avoir des trous dans la numérotation. Les tables sont sensibles aux rollbacks et permettent donc d'assurer la continuité.

			=== Identifiant unique interne ===
			L'identifiant unique interne est une chaine de 14 caractères générée à l'enregistrement de la facture dans la base de données, il est formé de cette manière '''024XXYYYYYYYYY.'''

			* 024 est le numéro de la table facture.
			* XX représente l'identifiant du site associé à la facture
			* YYYYYYYYY représente une séquence unique globale à la base de données.

			Cet identifiant sert principalement en interne dans le logiciel pour représenter la facture et la relier à d'autres données comme les règlements, les consultations, etc...

			=== Numéro de facture ===
			Le numéro de facture est une chaine de 10 caractères générée à la création de la facture, il est formé ainsi : XXYY-ZZZZZ

			* XX représente l'identifiant du site associé à la facture
			* YY représente les deux derniers digits de l'année de la facture (par exemple 22 pour 2022)
			* ZZZZZ représente la valeur d'une séquence.

			La séquence permettant de remplir le ZZZZZ est unique par site ET année, on a donc une séquence différente par site et par année.

A.brunet : Mise à jour des champs des documents de l'archive fiscale

2022-09-02T08:18:50Z

Mise à jour des champs des documents de l'archive fiscale

← Version précédente		Version du 2 septembre 2022 à 08:18
Ligne 204 :		Ligne 204 :
	#Version du logiciel <small>''- ([Facture_Complement]version_soft) '''FAC-VER'''''</small>		#Version du logiciel <small>''- ([Facture_Complement]version_soft) '''FAC-VER'''''</small>
	#Nom du logiciel <small>''- ([Facture_Complement]version_soft) '''FAC-VER-NOM'''''</small>		#Nom du logiciel <small>''- ([Facture_Complement]version_soft) '''FAC-VER-NOM'''''</small>
			#Version de la signature <small>''- ([Factures]version_signature)''</small>


Ligne 219 :		Ligne 220 :
	#Nom du client - <small>''([Facture_Complement]Nom)''</small>		#Nom du client - <small>''([Facture_Complement]Nom)''</small>
	#Type de client (est professionnel ?) - <small>''([Facture_Complement]client_professionnel) '''CLI-TYPE'''''</small>		#Type de client (est professionnel ?) - <small>''([Facture_Complement]client_professionnel) '''CLI-TYPE'''''</small>
			#Identifiant de la facture - <small>''([Facture_Complement]id_facture)''</small>
			#Identifiant du complement - <small>''([Facture_Complement]id_unique)''</small>


Ligne 270 :		Ligne 273 :
	#Version du logiciel <small>''- ([Facture_Complement]version_soft) '''FAC-VER'''''</small>		#Version du logiciel <small>''- ([Facture_Complement]version_soft) '''FAC-VER'''''</small>
	#Nom du logiciel <small>''- ([Facture_Complement]version_soft) '''FAC-VER-NOM'''''</small>		#Nom du logiciel <small>''- ([Facture_Complement]version_soft) '''FAC-VER-NOM'''''</small>
			#Version de la signature <small>''- ([Factures_pro_forma]version_signature)''</small>


Ligne 284 :		Ligne 288 :
	#Nom de la clinique - <small>''([Facture_entete]site_nom_abrege)''</small>		#Nom de la clinique - <small>''([Facture_entete]site_nom_abrege)''</small>
	#Nom du client - <small>''([Facture_Complement]Nom)''</small>		#Nom du client - <small>''([Facture_Complement]Nom)''</small>
			#Type de client (est professionnel ?) - <small>''([Facture_Complement]client_professionnel) '''CLI-TYPE'''''</small>
			#Identifiant de la facture pro-forma - <small>''([Facture_Complement]id_facture)''</small>
			#Identifiant du complement - <small>''([Facture_Complement]id_unique)''</small>


Ligne 315 :		Ligne 322 :
	#Signature - <small>''([JET]signature)''</small>		#Signature - <small>''([JET]signature)''</small>
	# Signature précédente - <small>''([JET]signature_precedente)''</small>		# Signature précédente - <small>''([JET]signature_precedente)''</small>
			#Version de la signature <small>''- ([JET]version_signature)''</small>

	===Format de JET_Purgeable.csv===		===Format de JET_Purgeable.csv===
	#Identifiant unique de l'enregistrement du JET_Purgeable - <small>''([JET_Purgeable]Id_Unique)''</small>		#Identifiant unique de l'enregistrement du JET_Purgeable - <small>''([JET_Purgeable]Id_Unique)''</small>
Ligne 327 :		Ligne 336 :
	#Signature - <small>''([JET_Purgeable]signature)''</small>		#Signature - <small>''([JET_Purgeable]signature)''</small>
	#Signature précédente - <small>''([JET_Purgeable]signature_precedente)''</small>		#Signature précédente - <small>''([JET_Purgeable]signature_precedente)''</small>
			#Version de la signature <small>''- ([JET_Purgeable]version_signature)''</small>

	===Format de Duplicata.csv===		===Format de Duplicata.csv===
Ligne 341 :		Ligne 350 :
	#Signature - <small>''([Duplicata]signature)''</small>		#Signature - <small>''([Duplicata]signature)''</small>
	#Signature précédente - <small>''([Duplicata]signature_precedente)''</small>		#Signature précédente - <small>''([Duplicata]signature_precedente)''</small>
			#Type d'impression - <small>''("Duplicata")''</small>
			#Version du logiciel - <small>''([Duplicata]version_soft)''</small>
			#Version de la signature - <small>''([Duplicata]version_signature)''</small>


Ligne 353 :		Ligne 365 :
	#Signature - <small>''([Grand_Total_Facture]signature)''</small>		#Signature - <small>''([Grand_Total_Facture]signature)''</small>
	#Signature précédente - <small>''([Grand_Total_Facture]signature_precedente)''</small>		#Signature précédente - <small>''([Grand_Total_Facture]signature_precedente)''</small>
			#Version de la signature - <small>''([Grand_Total_Facture]version_signature)''</small>

	===Format de Grand_Total_Journalier.csv===		===Format de Grand_Total_Journalier.csv===
Ligne 364 :		Ligne 377 :
	#Signature - <small>''([Grand_Total_Journalier]signature)''</small>		#Signature - <small>''([Grand_Total_Journalier]signature)''</small>
	#Signature précédente - <small>''([Grand_Total_Journalier]signature_precedente)''</small>		#Signature précédente - <small>''([Grand_Total_Journalier]signature_precedente)''</small>
			#Version de la signature - <small>''([Grand_Total_Journalier]version_signature)''</small>

	===Format de Grand_Total_Periode.csv===		===Format de Grand_Total_Periode.csv===
Ligne 375 :		Ligne 389 :
	#Signature - <small>''([Grand_Total_Periode]signature)''</small>		#Signature - <small>''([Grand_Total_Periode]signature)''</small>
	#Signature précédente - <small>''([Grand_Total_Periode]signature_precedente)''</small>		#Signature précédente - <small>''([Grand_Total_Periode]signature_precedente)''</small>
			#Version de la signature - <small>''([Grand_Total_Periode]version_signature)''</small>

	===Format de Grand_Total_Exercice.csv===		===Format de Grand_Total_Exercice.csv===
Ligne 387 :		Ligne 401 :
	# Signature - <small>''([Grand_Total_Exercice]signature)''</small>		# Signature - <small>''([Grand_Total_Exercice]signature)''</small>
	#Signature précédente - <small>''([Grand_Total_Exercice]signature_precedente)''</small>		#Signature précédente - <small>''([Grand_Total_Exercice]signature_precedente)''</small>
			#Version de la signature - <small>''([Grand_Total_Exercice]version_signature)''</small>

	===Format de Signature.txt===		===Format de Signature.txt===

A.brunet le 1 août 2022 à 07:41

2022-08-01T07:41:57Z

Voir les modifications